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LES ASSOCIATIONS CRIMINELLES(1): LE TOURNEUR DE PARIS
Banc Public n° 63 , Octobre 1997 , Serge KATZ
Comment retrouver l’innocence alors que, dès notre plus jeune âge, nous sommes coupables déjà de pisser dans notre pantalon? “J’ai voulu expier et faire expier”, dit le tueur de petites filles dans “l’Ennemi”, ce court roman de Vincent Villedieu remis en vitrine grâce aux feux de l’actualité (1). “J’ai voulu expier, dit-il, et c’était justement cela, la Tentation.” Nul ne saurait se réveiller indemne de ce cauchemar. Aujourd’hui, qui dit cadavre - et qui n’a pas son cadavre ? - suppose crime et complot. La théorie fait son chemin. Et il semble bien que l’on puisse enfin établir cette société idéale où chacun surveille chacun, à l’instar du rêve de Chestov dans “Les Possédés”. Enfin bon! En cette ère “post-industrielle”, il faut en avoir la conscience nette, comme on dit. Et pour cela, il faut bien TRANCHER! Les élus et les damnés, donc. Dans un tel contexte, évidemment, voler un timbre - voire même simplement y penser - c’est déjà participer à une immense organisation criminelle. Ils sont partout! Mais comment en est-on arrivé là ?
Pour répondre à cette question, il convient, semble-t-il, d’interroger non pas les criminels, mais bien plutôt le système pénal qui les désigne. Le Code belge présente une grande complexité. Comme on le verra (2), il hérite à la fois de la Révolution française et de la législation anglaise du début du siècle dernier. On le savait déjà , notre Royaume est la créature quelque peu artificielle de l’entente post-révolutionnaire des grandes nations industrielles européennes. Or, pour ces grandes nations qui aspirent à gouverner le monde, le crime n’est ni un pêché, ni une faute. Il fait tort à la société et non à une quelconque loi morale. Le criminel, comme dit Jean-Jacques Rousseau, c’est celui qui a rompu le pacte social. Il a ainsi contracté une dette envers la société - dette dont il pourra s’acquitter en subissant une peine nouvelle : les travaux forcés. Dans un État de droit, l’infraction pénale constitue une rupture avec la loi établie explicitement par le pouvoir législatif. La justice semble se défaire de ses origines religieuses et magiques. Voilà pour le côté légaliste de la liberté individuelle s’exerçant dans et face à la loi.
Toutefois, bien avant que ces belles théories envahissent les salons et cafés, près de deux siècles avant la fameuse Conférence de Londres, une nouvelle mécanique de pouvoir apparaissait, munie de procédures très particulières. Sous l’Ancien Régime, la majorité des crimes étaient d’origine fiscale. A présent, le pouvoir entend extraire des gens du travail et du temps plutôt que des biens et des richesses. Il s’exerce par une surveillance continue, et non plus par un système discontinu de redevances et obligations personnelles. Il suppose un quadrillage serré de coercitions disciplinaires destinées à ceux qui n’ont plus de terre, qui n’ont plus rien. On lui doit l’établissement des prisons, les institutions philanthropiques et d’enseignement, mais aussi l’organisation des grands ateliers, des usines, de l’armée nationale et de la police (3). Le pouvoir, lui aussi, s’industrialise en réponse à l’urbanisation d’un flux de population débauchée que l’on n’aurait pu ni employer, ni administrer sans de tels bouleversements politiques et institutionnels.
C’est dans ce seul contexte que l’on peut parler, dans l’acception actuelle, d’ ”association”. L’association, c’est alors ce qui échappe au pouvoir en tant que celui-ci se fonde d’une part sur un contrat social individuel et, d’autre part, sur l’assujettissement du temps et du travail d’autrui. La reconstruction d’un milieu professionnel adapté aux nouvelles techniques et disciplines va en outre compliquer ces objectifs de fixation d’individus que l’ancien modèle corporatif ne parvient plus à contrôler (4). C’est que, à l’aune du Code Pénal, TOUTES les associations sont alors CRIMINELLES, sauf, évidemment, celles qui sont au pouvoir (5). Mais passons à présent à la petite histoire...
LES AVENTURES ÉDIFIANTES DE JACQUES - ÉTIENNE BEDE (6)
Fin 1819, Jacques-Etienne Bédé fonde la “Société de Secours Mutuels des Ouvriers Tourneurs en bois et refendeurs de la Ville et des Faubourgs de Paris” avec quarante de ses camarades du nord-est de la Capitale. Ca n’a l’air de rien, comme ça. Mais on est en France, et en France, à l’époque, on ne rigole pas avec les associations! La Révolution a consacré le droit de réunion, mais non celui d’association. La fameuse loi Le Chapelier dissout, certes, les anciennes corporations, mais elle condamne surtout “toute association de maîtres et d’ouvriers” en précisant qu’ils ne peuvent nommer “ni président, ni secrétaire, ni syndic”. Ce qui donne à penser que les associations ouvrières d’alors n’étaient pas très éloignés des syndicats actuels (7). Cependant, sous la Restauration, le Code Pénal autorise les seules “Sociétés Mutuelles” constituées de maîtres et d’ouvriers, qui font alors florès.
Nous sommes avec Bédé dans un milieu d’ouvriers très qualifiés. Ses camarades paraissent fort sages et pas criminels pour un sou. D’autre part le retour du Roi entame, paradoxalement, une période de tolérance relative à l’égard des associations. Le Régime entend faire renaître les corporations dont les caractères mystiques et religieux paraissent faire obstacle aux velléités révolutionnaires. A la même époque, la production augmente et l’on assiste à un décollage industriel sous le contrôle de la bourgeoisie marchande. Les ouvriers veulent tout simplement que leur salaire suive le prix des marchandises. Une revendication exclue par l’ancienne hiérarchie des corporations qui ne connaissent que des salaires fixes. Les ouvriers désirent en outre s’affranchir des corvées introduites alors qu’ils travaillaient à la journée. A présent, ils travaillent à la tâche et ne sont pas payés pour les livraisons aux clients, la perception des factures et les responsabilités qu’elle comporte, ainsi que pour le transport des matières premières dans les ateliers. Seulement voilà : les maîtres ne veulent pas engager de commissionnaires et prennent peur. Ils refusent de prendre part à la Société et licencient tout le monde. En outre, ils engagent des “jaunes”, provoquent des bagarres et portent plainte pour “coalition”. Les concurrents profitent du conflit. Quant à l’association de Bédé, elle est acquittée en première instance, mais condamnée en appel pour être enfin curieusement graciée un mois plus tard.
Ces hésitations de l’appareil judiciaire témoignent de la formation d’un nouveau mode d’autorité coercitive à un moment critique de restructuration des relations de travail. Le plus remarquable, c’est la relative indépendance de la police par rapport au pouvoir judiciaire.
Nous sommes alors encore au temps des “sociétés secrètes”, ces associations révolutionnaires aux buts franchement politiques que la Loi Le Chapelier et sa confirmation napoléonienne avaient contraintes à la clandestinité. De ces sociétés de métier plus ou moins marginales, rituelles, parfois maçonniques et suspectes de sédition sont issus, outre les célèbres “égaux” de Grachus Babeuf, des embryons syndicaux comme l’association des typographes parisiens ou encore celle que fonda l’Ostendais Jacob Kats (avec un “S”, s’il vous plaît). Mais Jacquot Bédé est bien plus sage que ces gens-là . D’abord, il est délégué à vie, ce qui est fort peu démocratique, mais en plus il arbore une médaille comme dans une compagnie bourgeoise, organise des banquets et ne formule nulle revendication politique.
En général, comme le remarquent les rapports de police, la population de l’époque est plutôt contre les troubles (8). La police surveille par ailleurs partout les conspirateurs et anciens militaires dans leur relation avec les ouvriers(9). Le pouvoir imparti au Préfet de police entend séparer la plèbe des travailleurs honnêtes, la canaille des ouvriers afin de fixer ces derniers selon les codes moraux et d’hygiène conseillés par les classes bourgeoises.
“Si l’on pouvait rétablir plus de principes de morale et plus d’instruction religieuse dans les classes ouvrières de la Capitale, ce peuple serait inaccessible aux séductions et vaquerait à ses propres occupations et plaisirs” dit le Bulletin de Paris (10).
Aux barrières, des indicateurs “travaillent” les ouvriers et les permissionnaires qui fraternisent malgré les consignes de surveillance (11). Le conflit arrive à un moment critique d’une redistribution du travail social. C’est pourquoi la décision judiciaire est si contradictoire. Bédé est acquitté, puis condamné en appel à deux ans de prison et sept de ses camarades à trois mois. Puis, quand il est libéré, on lui octroie une médaille - puisqu’il aime ça - et même une somme d’argent! En première instance, l’avocat général désigne Bédé et ses amis comme des “anarchistes”. Et il est vrai que l’anarchisme se fonde sur la libre association. Mais ni le Préfet de police ni les autorités militaires ne confondent ces ouvriers rangés avec la “canaille” des faubourgs. Ce qui n’empêche pas à chacun de saisir le caractère révolutionnaire de la liberté du travail.
“Depuis que le lien des corporations a été brisé, depuis qu’une sorte d’anarchie tourmente les classes ouvrières et rompt l’équilibre que la sagesse des vieux temps avait établi en leur sein entre les devoirs et les avantages réciproques, chaque ouvrier peut individuellement prescrire des conditions au maître s’il n’obtient pas ce qu’il demande.”
Mais l’association d’ouvriers libres demeure criminelle. Le danger, c’est la revendication collective. Le cauchemar du peuple en armes.
“Il ne devient coupable (l’ouvrier), aux yeux de la législation actuelle, que lorsqu’il use de stratagèmes, de manoeuvres et en quelque sorte de force majeure pour arriver à ce résultat. telles sont les assemblées illicites où les ouvriers avisent aux moyens de faire cesser le travail... ces coalitions qui peuvent tout un coup frapper de stérilité toute une branche du commerce et qui d’ailleurs seraient en cas de besoin une ressource de plus pour la sédition, ne sauraient être tolérées sans les plus grands dangers”
Voilà ce que déplore l’avocat général. L’on voit apparaître ici la notion de “dangerosité” que la loi ignore et prendra pourtant progressivement de l’importance pour caractériser le criminel. L’on passe, comme on le verra, de la criminalisation de l’infraction à celle de l’intention, du crime au criminel lui-même avec la constitution d’un savoir “scientifique” sociologique, médical et criminologique (12).
Pourtant, comme on l’a dit, ces ouvriers sont fort sages, aussi sages que les membres du GERFA. Ce qui les fait bouger, c’est le changement de maître dû à l’évolution du capitalisme. Les anciens maîtres étaient d’anciens ouvriers établis à leur compte et restaient par conséquent proches de leur base. Mais les nouveaux maîtres sont pour la plupart constitués de gros marchands de chaises. Les anciens maîtres deviennent en vérité leurs contremaîtres. Les marchands possèdent les ateliers d’une trentaine de personnes ou emploient à domicile, mais ils ne fournissent plus les outils. Les ouvriers ne peuvent donc plus espérer s’établir comme maîtres alors qu’ils aspirent à la propriété. Ils prennent donc tout d’abord parti pour un corps d’État manuel contre les spéculations des commerçants. Or, c’est justement ce que désirent les autorités : reconstituer le travail par la constitution d’un corps d’État, au même titre que les autres institutions coercitives.
Durant le conflit, l’établissement d’une certaine “Maria” au passé plus que trouble devient leur “atelier de grève” avec constitution d’une bourse de résistance. Les anciens maîtres se retirent de l’association parce que les ouvriers, majoritaires, suppriment l’article fournissant plus de secours aux maîtres. Ceux-ci, dès lors, délibèrent entre eux, bannissent Bédé de la Capitale et engagent des provocateurs pour faire avouer aux ouvriers le caractère illicite de l’association (par exemple, si il y a octroi d’amendes à ceux qui ne suivent pas les décisions de l’assemblée). Des “entraîneurs”, tel un certain “Sauvage”, employé par la police, tentent de conduire les associés à dépenser le contenu de la caisse en boissons et de salir leur réputation par tous les moyens. Ces diverses provocations causent bientôt des bagarres et l’intervention des forces de l’ordre. En première instance, Béré est acquitté sur base que le refus de travailler des ouvriers vient qu’ils ne sont pas payés pour certains travaux. Leur revendication paraît donc légitime depuis l’abolition du servage. Tandis qu’en appel, la seule possibilité de l’association de servir de point d’appui d’éléments séditieux permet sa condamnation. Tout finit bien, pourtant, grâce aux hautes protections de Maria qui devient, une fois Bédé libéré, l’ ”amie de la Société”. Ils furent heureux mais nul ne dit s’ils eurent des enfants.
La répression des révoltes avaient été jusque là une tâche militaire. Elle est à présent assurée par un système complexe justice-police-prison. Or, ce système pénal est un facteur de prolétarisation. Il contraint le peuple à accepter son statut de prolétaire dans les nouvelles conditions d’exploitation. Par ailleurs, les peines portent surtout sur les éléments les plus agités et mobiles : le fermier endetté contraint de quitter ses terres, le paysan fuyant le fisc, l’ouvrier banni pour vol, le vagabond qui refuse le travail obligatoire, les brigands, les chômeurs et les émeutiers classés a priori comme “dangereux”. Enfin le système pénal fait apparaître aux yeux du prolétariat la plèbe comme marginale, immorale, menaçante pour la société entière... la “pègre”.
Il s’agit d’imposer aux ouvriers, par la voie de la législation pénale, de la prison, mais aussi des journaux, de la littérature populaire, et de la médecine sociale, certaines catégories morales dites “universelles” - la famille, le travail, le respect de la propriété, qui servent de barrière idéologique entre eux et la plèbe non prolétarisée. Toute une littérature joue ce rôle, où l’anthropologie du criminel est bientôt mise en rapport avec des monstruosités sexuelles (14). La Révolution avait pourtant supprimé le crime sexuel. L’homosexualité par exemple était devenue légale comme elle le demeure encore dans le Code de 1810. Mais la bourgeoisie industrielle n’aime pas la “débauche” ouvrière, sa sexualité. Et le crime sexuel devient bientôt le repoussoir où se projettent les fantasmes de ceux-là même qui le stigmatisent sous la forme d’hygiénisme exagéré (13).
Dans le même temps, on fixe l’ouvrier à demeure familiale et monogamique par l’octroi de crédits, fût-ce, à cette époque, par le simple fait que le loyer se paie au début tandis que le salaire est versé à la fin du même mois. Enfin, le système pénal use des éléments plébéens contre le prolétariat en formation. Elle fait appel à eux sous la forme de policiers, de soldats, de trafiquants et d’hommes de main chargés de surveillance et de répression. Le pouvoir pensait reconnaître dans la plèbe non prolétarisée le fer de lance de l’émeute populaire et de la sédition. Il lui fallait encore dresser cette plèbe par l’armée, les colonies ou la prison afin de l’utiliser contre le peuple sous une forme fasciste ou mafieuse. Mais l’objectif reste le même : diviser une plèbe idéologiquement armée mais improductive, mobile et, partant, utilisable par tout les pouvoirs d’un prolétariat productif mais fidèle aux lois par sa constitution en corps de métier ou d’État .
C’est que, à l’origine de tout progrès social, que ce soit sous la forme de pillage, de vandalisme ou de tout autre atteinte au patrimoine, il y a toujours un acte criminel. Nous le verrons le mois prochain, cher lecteur, dans la deuxième partie de cette étrange histoire: “Du Sang et des Lois”.
Serge KATZ |
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Biblio, sources...
1) Grasset, 1991
(2) Le mois prochain, la deuxième partie : “du Sang et des Lois”.
(3) Du moins d’une police d’État, puisque dès le Moyen-âge, les villes entretenaient une milice bourgeoise. Mais le crime restait alors majoritairement du ressort de l’armée. Cf.; M. Foucault, “Surveiller et punir”, Gallimard, 1975.
(4) De même, l’ ”encasement” des serfs au 13è siècle est corrélatif de la disparition des “brasseurs”, du progrès des techniques agricoles et de la naissance des “communes”.
(5) On dira que le droit d’association est garanti par notre Constitution. Mais c’est alors seulement en principe, puisque, comme on le verra le mois prochain, il se heurte dès le départ au Code Napoléon.
(6) Ce qui suit reprend la présentation de Rémi Gossez du manuscrit inédit de Jacques-Etienne Bédé, “Un ouvrier en 1820”, P.U.F, 1984.
(7) Cf. Jean Sagnes, “Histoire du syndicalisme dans le monde des origines à nos jours, Privat, 1994.
(8) Bulletin de Paris, 14, 18 juin, 18 août 1820.
(9) Rapport sur la conjuration du 19 août 1820 (dite affaire du Bazar rue Cadet))
(10) 5 fév., 7 mars 1921
(11) Rapport de gendarmerie , juillet 1920.
(12) Cf. M. Foucault, op. cit. et également ses “Dits et écrits”, Gall. 1995.
(13) Voir à ce sujet “La bourgeoisie, le sexe et l’honneur”
(14) Cette littérature a à nouveau fleuri au 20e siècle, surtout sous l’Occupation, par exemple : Manuel Galvez, “Dans les faubourgs de Buenos-Ayres” met en scène une pauvre prostituée, un voyou violent et un bon ouvrier amoureux. C’est une caricature qui date de 1943, éditée par la nouvelle revue “Belgique”.
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